Infos légales

 

Dénomination Sociale :    AD PROMOTION

Numéro d’identification : R.C.S. Epinal 811 053 479

Numéro SIRET : 811 053 479 00010

Adresse du siège :   4 bis Le Moulin – 88230 PLAINFAING

 

Forme juridique :     S.A.S.

Date immatriculation : 30 avril 2015

Num. TVA Intra com. : FR33 811 053 479

Code APE : 4642Z

 

Licence d’accès au Site

 

Nous vous accordons une licence limitée à l’accès et à l’utilisation du site pour votre utilisation personnelle.

En aucun cas vous n’êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site.

Cette licence ne vous permet en aucun cas d’utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d’un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).

Ce site ou toute partie de ce site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit.

Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque ou celui des sociétés de notre groupe sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que Nous Vous avons accordée.

Nous vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du site à la condition que ce lien ne puisse nous créer ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant nous porter préjudice.

En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

Ce site internet a été réalisé par AD promotion Shemsy