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Conditions Générales de Vente

Toutes clauses aux conditions portées sur les documents commerciaux de nos clients sont nulles et non avenues à notre égard en tant qu'elles pourraient être contrariées à l'une quelconques de nos conditions générales de vente, et ne pourraient, par voie de conséquence, nous être opposées.

COMMANDES

Lorsque le crédit se détériore, nous nous réservons le droit même après expédition partielle d'une commande, d'exiger de l'acheteur les garanties que nous jugeons convenables en vue de la bonne exécution des engagements pris. Le refus d'y satisfaire nous donne le droit d'annuler tout ou partie du marché. Aucune commande ne peut-être annulée sans notre accord.

DÉLAIS DE LIVRAISON

Ils sont indicatifs. Nous n'acceptons aucune pénalité pour le retard de livraison.

LIVRAISONS

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l'acheteur, elles sont vendues départ usine, même expédiées franco. Toute réclamation pour être valable, devra être adressée dans les 48 heures suivant la réception par lettre recommandée avec accusé de réception.

MAQUETTES

Elles sont une épreuve informatique et ne reflètent pas le rendu exact des couleurs. Votre signature dégage notre responsabilité en cas d'erreur ou d'omission de texte ou de dessin. Elle certifie aussi que vous avez toutes les autorisations des marques, logos et dessins apposés sur les vêtements du club. Vous dégagez l’entière responsabilité de la société Shemsy au cas ou cette dernière serait poursuivie pour reproduction de marques, logo, dessin figurant sur nos vêtements.

LIVRAISONS NON CONFORMES

Mesures conservatoires à prendre impérativement :

  1. Etablir des réserves sur le bordereau de livraison.
  2. Envoyer sous 24 heures une lettre RAR au transporteur.
  3. Nous adresser sous 24 heures la photocopie du bordereau de livraison mentionnant les réserves + 1 photocopie de la lettre RAR au transporteur.

RETOUR

Aucun retour ne sera accepté sans avis préalable et acceptation par nous. En cas de contestation, le tribunal de commerce de EPINAL est seul compétent, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, et même en cas d'attribution juridictionnelle différente de la part du client.

IMPAYÉS

En cas de non-paiement de nos factures aux époques fixées, des pénalités de retard seront fixées au taux de 1,5 de l'intérêt légal.

ESCOMPTE

Aucun escompte est accordé pour paiement anticipé.